Cette semaine dans “Jeu de cartes” nous nous intéressons à la législation en matière de drones civils dans les différents pays du monde. Fatigué de devoir systématiquement se renseigner auprès des autorités locales, un jeune blogueur turc a en effet décidé de créer une carte interactive regroupant l’essentiel des informations nécessaires aux pilotes de drones en vadrouille.
Il suffit de passer quelques dizaines de minutes sur YouTube pour s’en rendre compte : depuis quelques années, les drones sont à la mode. Blogueurs, photographes ou encore vidéastes, les créateurs de contenus de tout poil se montrent particulièrement friands de ces aéronefs dénués de pilote humain. À défaut donc de créer autant d’emploi que l’on ne l’espérait, les drones civils auront au moins réussi à s’imposer dans le paysage audiovisuel moderne.
Pourtant, comme le savent bien les propriétaires de drones, posséder le dernier quadrirotor à la mode ne garantit pas de pouvoir s’en servir n’importe où et n’importe quand — et ce pour des raisons évidentes de sécurité. Depuis quelques années, aussi bien dans l’hexagone qu’ailleurs, il convient de se référer à des législations parfois très pointues.
Prenons l’exemple français. La législation y distingue deux types de drones non militaires (qui ne sont absolument pas le sujet de cette chronique) : les drones civils et les drones professionnels, encadrés par des lois différentes. Les premiers, également connus sous l’appellation de drones de loisirs, divisés en deux sous-catégories (A pour ceux qui pèsent moins de 25 kilos et B pour les autres), sont destinés à un usage personnel ou de compétition. Les seconds sont, eux, réservés aux professionnels de secteurs comme le journalisme, la surveillance, la photographie ou encore l’agriculture. C’est à la première catégorie que nous allons tout particulièrement nous intéresser ici.
(Capture d’écran aip-drones.fr)
La carte web aéronautique ci-dessus est mise à la disposition des pilotes de drones par le site Internet AIP-Drones. Elle montre les espaces réglementés pour les drones en France, avec la possibilité de faire apparaître sur demande plusieurs couches d’information. Un rapide coup d’œil suffit à s’en convaincre, dans l’hexagone la loi se révèle particulièrement stricte en matière de zones de survol. L’objectif étant, bien sûr, d’éviter de potentiels accidents.
Ainsi, il est interdit en agglomération de survoler les rues, les parcs, les stades ou encore les plages. Interdiction aussi de voler à proximité d’un aéroport ou d’un aérodrome. Même chose au-dessus de zones dites sensibles ou de secteurs interdits de survol par le gouvernement, comme les bases militaires, les maisons d’arrêt ou les centrales nucléaires.
Il convient aussi de respecter des distances par rapport à une longue liste d’objets et/ou de personnes. Le pilote de drone se doit de toujours garder son appareil en vue. Il ne peut pas non plus dépasser 150 mètres d’altitude au maximum. Il est interdit aussi de s’approcher à moins de 150 mètres d’un groupement de personnes ou à moins de 50 m d’une habitation en agglomération. Enfin, pas question de voler de nuit ou à partir d’un véhicule.
Vous l’avez compris, pour ne pas avoir de problèmes, il convient de se renseigner avant de sortir son drone. Là où les choses se compliquent encore un peu plus, c’est que chaque pays possède sa propre législation en la matière et que l’information s’avère parfois difficile à trouver (surtout si l’on ne parle pas la langue). Fatigué de devoir systématiquement se renseigner auprès des autorités locales, un jeune blogueur de voyage turc du nom d’Anil Polat a eu l’excellente idée de répertorier sur une carte interactive (ci-dessous) les différentes législations en vigueur en matière de drones de loisir pays par pays.
Régulièrement mise à jour, sa carte renvoie vers les derniers articles de loi en la matière. Anil explique ainsi sur son blog qu’il a, aussi souvent que possible, inclue des liens vers les formulaires à remplir et les autorités desquelles il convient parfois d’obtenir une autorisation avant de pouvoir voler. Les lois pouvant être amenées à varier d’un État à l’autre dans des pays comme les États-Unis, il a également rajouté les législations au niveau régional.
Le code couleur est relativement simple. En vert, les zones où l’usage des drones est généralement permis (comme dans les Caraïbes ou en Scandinavie). En jaune, les zones où il est limité, ou bien où la législation est particulièrement compliquée (on peut y retrouver une grande partie des pays d’Europe de l’Ouest et centrale, comme l’Allemagne, la Belgique, la France ou les Pays-Bas, mais aussi plusieurs États américains ou encore la Russie). En rouge enfin, les zones où l’usage des drones est tout bonnement interdit, ou du moins très restreint (par exemple à Monaco, au Vatican, mais aussi en Inde, ainsi que dans la plupart des pays du Moyen-Orient). Enfin, en gris, les zones pour lesquelles il n’y a pas de données disponibles ou qui n’ont tout simplement pas encore de législation.
La carte complète est hébergée sur Google My Maps et peut être téléchargée pour un usage hors ligne. Il existe également une application pour smartphone (disponible sur iOS et Android) qui regroupe les mêmes données. Nul doute que les amateurs de drone apprécieront.
Le sujet vous intéresse ? Pour ceux qui prévoient de partir en voyage avec leur drone, nous vous invitons à consulter le blog d’Anil Polat. Quant à ceux qui souhaiteraient simplement voler en France, ils peuvent se référer aux cartes très complètes d’AIP-Drones. Bonne lecture.
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