Cette semaine dans “Jeu de cartes” nous nous intĂ©ressons Ă la lĂ©gislation en matière de drones civils dans les diffĂ©rents pays du monde. FatiguĂ© de devoir systĂ©matiquement se renseigner auprès des autoritĂ©s locales, un jeune blogueur turc a en effet dĂ©cidĂ© de crĂ©er une carte interactive regroupant l’essentiel des informations nĂ©cessaires aux pilotes de drones en vadrouille.

Il suffit de passer quelques dizaines de minutes sur YouTube pour s’en rendre compte : depuis quelques annĂ©es, les drones sont Ă la mode. Blogueurs, photographes ou encore vidĂ©astes, les crĂ©ateurs de contenus de tout poil se montrent particulièrement friands de ces aĂ©ronefs dĂ©nuĂ©s de pilote humain. Ă€ dĂ©faut donc de crĂ©er autant d’emploi que l’on ne l’espĂ©rait, les drones civils auront au moins rĂ©ussi Ă s’imposer dans le paysage audiovisuel moderne.
Pourtant, comme le savent bien les propriĂ©taires de drones, possĂ©der le dernier quadrirotor Ă la mode ne garantit pas de pouvoir s’en servir n’importe oĂą et n’importe quand — et ce pour des raisons Ă©videntes de sĂ©curitĂ©. Depuis quelques annĂ©es, aussi bien dans l’hexagone qu’ailleurs, il convient de se rĂ©fĂ©rer Ă des lĂ©gislations parfois très pointues.
Prenons l’exemple français. La lĂ©gislation y distingue deux types de drones non militaires (qui ne sont absolument pas le sujet de cette chronique) : les drones civils et les drones professionnels, encadrĂ©s par des lois diffĂ©rentes. Les premiers, Ă©galement connus sous l’appellation de drones de loisirs, divisĂ©s en deux sous-catĂ©gories (A pour ceux qui pèsent moins de 25 kilos et B pour les autres), sont destinĂ©s Ă un usage personnel ou de compĂ©tition. Les seconds sont, eux, rĂ©servĂ©s aux professionnels de secteurs comme le journalisme, la surveillance, la photographie ou encore l’agriculture. C’est Ă la première catĂ©gorie que nous allons tout particulièrement nous intĂ©resser ici.

(Capture d’Ă©cran aip-drones.fr)
La carte web aĂ©ronautique ci-dessus est mise Ă la disposition des pilotes de drones par le site Internet AIP-Drones. Elle montre les espaces rĂ©glementĂ©s pour les drones en France, avec la possibilitĂ© de faire apparaĂ®tre sur demande plusieurs couches d’information. Un rapide coup d’œil suffit Ă s’en convaincre, dans l’hexagone la loi se rĂ©vèle particulièrement stricte en matière de zones de survol. L’objectif Ă©tant, bien sĂ»r, d’Ă©viter de potentiels accidents.
Ainsi, il est interdit en agglomĂ©ration de survoler les rues, les parcs, les stades ou encore les plages. Interdiction aussi de voler Ă proximitĂ© d’un aĂ©roport ou d’un aĂ©rodrome. MĂŞme chose au-dessus de zones dites sensibles ou de secteurs interdits de survol par le gouvernement, comme les bases militaires, les maisons d’arrĂŞt ou les centrales nuclĂ©aires.
Il convient aussi de respecter des distances par rapport Ă une longue liste d’objets et/ou de personnes. Le pilote de drone se doit de toujours garder son appareil en vue. Il ne peut pas non plus dĂ©passer 150 mètres d’altitude au maximum. Il est interdit aussi de s’approcher Ă moins de 150 mètres d’un groupement de personnes ou Ă moins de 50 m d’une habitation en agglomĂ©ration. Enfin, pas question de voler de nuit ou Ă partir d’un vĂ©hicule.
Vous l’avez compris, pour ne pas avoir de problèmes, il convient de se renseigner avant de sortir son drone. LĂ oĂą les choses se compliquent encore un peu plus, c’est que chaque pays possède sa propre lĂ©gislation en la matière et que l’information s’avère parfois difficile Ă trouver (surtout si l’on ne parle pas la langue). FatiguĂ© de devoir systĂ©matiquement se renseigner auprès des autoritĂ©s locales, un jeune blogueur de voyage turc du nom d’Anil Polat a eu l’excellente idĂ©e de rĂ©pertorier sur une carte interactive (ci-dessous) les diffĂ©rentes lĂ©gislations en vigueur en matière de drones de loisir pays par pays.
RĂ©gulièrement mise Ă jour, sa carte renvoie vers les derniers articles de loi en la matière. Anil explique ainsi sur son blog qu’il a, aussi souvent que possible, inclue des liens vers les formulaires Ă remplir et les autoritĂ©s desquelles il convient parfois d’obtenir une autorisation avant de pouvoir voler. Les lois pouvant ĂŞtre amenĂ©es Ă varier d’un État Ă l’autre dans des pays comme les États-Unis, il a Ă©galement rajoutĂ© les lĂ©gislations au niveau rĂ©gional.
Le code couleur est relativement simple. En vert, les zones oĂą l’usage des drones est gĂ©nĂ©ralement permis (comme dans les CaraĂŻbes ou en Scandinavie). En jaune, les zones oĂą il est limitĂ©, ou bien oĂą la lĂ©gislation est particulièrement compliquĂ©e (on peut y retrouver une grande partie des pays d’Europe de l’Ouest et centrale, comme l’Allemagne, la Belgique, la France ou les Pays-Bas, mais aussi plusieurs États amĂ©ricains ou encore la Russie). En rouge enfin, les zones oĂą l’usage des drones est tout bonnement interdit, ou du moins très restreint (par exemple Ă Monaco, au Vatican, mais aussi en Inde, ainsi que dans la plupart des pays du Moyen-Orient). Enfin, en gris, les zones pour lesquelles il n’y a pas de donnĂ©es disponibles ou qui n’ont tout simplement pas encore de lĂ©gislation.
La carte complète est hébergée sur Google My Maps et peut être téléchargée pour un usage hors ligne. Il existe également une application pour smartphone (disponible sur iOS et Android) qui regroupe les mêmes données. Nul doute que les amateurs de drone apprécieront.
Le sujet vous intĂ©resse ? Pour ceux qui prĂ©voient de partir en voyage avec leur drone, nous vous invitons Ă consulter le blog d’Anil Polat. Quant Ă ceux qui souhaiteraient simplement voler en France, ils peuvent se rĂ©fĂ©rer aux cartes très complètes d’AIP-Drones. Bonne lecture.
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